Pascal Piat


De: Piat (Pascal, Jean)
contrôleur général des armées. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
promotion
28 Avril 201728/04/2017
De: Pascal Piat
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2016-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000032377082(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 201609/04/2016
De: Pascal Piat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029837963(source JORF)
nomination
05 Décembre 201405/12/2014
De: Pascal Piat
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000029837617(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201405/12/2014
De: Pascal Piat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029419953(source JORF)
nomination
04 Septembre 201404/09/2014
De: Pascal Piat
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000029419688(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Piat (Pascal, Jean)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2014-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029045496(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascal Piat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000028855608(source JORF)
nomination
16 Avril 201416/04/2014
De: Pascal Piat
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000028855521(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201416/04/2014
De: Piat (Pascal)
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale ― 1914-2014 »
Remplace:M. Pineaud (Thierry-Marc)
Groupe:
Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale (1914-2014)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027287325(source JORF)
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Pascal Piat
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074871(source JORF)
nomination
27 Juin 201227/06/2012
De: Pascal Piat
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="" sexe="
JORFTEXT000026074743(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 201227/06/2012
De: Pascal Piat
Contrôleur des armées
chef de la section des matériels de guerre et biens sensibles, en matière de coordination de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre et des biens sensibles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021044848(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 200918/09/2009
De: Pascal Piat
Contrôleur des armées
chef de la section des matériels de guerre et biens sensibles, en matière de coordination de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre et des biens sensibles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020677564(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Piat (Pascal, Jean)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000018941840(source JORF)
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Piat (Pascal)
contrôleur adjoint des armées, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 44e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000830347(source JORF)
admission
02 Septembre 200702/09/2007
De: Piat (Pascal, Jean)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2006-05-01"
JORFTEXT000000271360(source JORF)
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Piat (Pascal, Jean)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
au tableau de classement de l'année 2006 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000269220(source JORF)
inscription
04 Avril 200604/04/2006
De: Piat (Pascal, Jean)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Piat (Pascal, Jean)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000777410(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
JORFTEXT000000593252(source JORF)
inscription
09 Janvier 200209/01/2002
De: Piat (Pascal, Jean)
capitaine de frégate ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Piat (Pascal, Jean)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000205085(source JORF)
nomination
17 Avril 199817/04/1998
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1998 les officiers de la marine
A. - Bâtiments de surface
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1998 les officiers de la marine
JORFTEXT000000204114(source JORF)
inscription
23 Décembre 199723/12/1997
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Piat (Pascal, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I.- OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.